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Code SH 16023119 - préparations conserves dinde viande abats
Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rillettes de dinde
- Terrines de cuisse de dinde
- Confits daile de dinde en conserve
- Plats cuisinés de dinde en sauce avec morceaux
- Cassoulet au confit de dinde en conserve
- Ballottines de dinde (en conserve ou sous-vide)
- Parfaits de foie de dinde (à teneur en viande/abats >=57%)
- Terrines de cuisse de dinde
- Confits daile de dinde en conserve
- Plats cuisinés de dinde en sauce avec morceaux
- Cassoulet au confit de dinde en conserve
- Ballottines de dinde (en conserve ou sous-vide)
- Parfaits de foie de dinde (à teneur en viande/abats >=57%)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160231
44 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023119
1900-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
1900-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12