Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 10049000 - avoine céréale
Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Avoine fourragère (en grains, pour alimentation animale)
- Avoine de mouture (pour flocons ou farine)
- Avoine décortiquée (non semence, qualité alimentaire)
- Avoine entière (séchée, pour bouillie)
- Avoine aplatie (flocons davoine)
- Avoine brute (non traitée, pour fourrage ou alimentation)
- Avoine de mouture (pour flocons ou farine)
- Avoine décortiquée (non semence, qualité alimentaire)
- Avoine entière (séchée, pour bouillie)
- Avoine aplatie (flocons davoine)
- Avoine brute (non traitée, pour fourrage ou alimentation)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100490
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10049000
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10049000
2011:
10040000
➜
2012:
10049000
Changer la langue