Code SH 84521090 - Machines, coudre, têtes

Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 845210 Machines à coudre de type ménager 84521090 ➔ autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    44 Restrictions commerciales
    Position 8452
    16 Restrictions commerciales
    Sous-titre 845210
    5 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84521090:

    2005-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2261/98
    3.700 %