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Code SH 52054200 - Fils, retors, câblés
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
52054200
➔ titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 52
44 Restrictions commerciales, TARIC
Position 5205
18 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 520542
2 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 52054200:
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
4.000 %
Regulation 1789/03
4.000 %
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
3.200 %
Regulation 0978/12
3.200 %