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Code SH 52054200 - fils de coton peignés retors câblés
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fil de coton peigné 30/1 (Ne 20)
- Fil retors de coton pour chaîne 40/2 (Ne comb. 40/2)
- Fil câblé pour tricotage 24/2 (Ne comb. 24/2)
- Fil pour tissage détoffes fines 36/2 (Ne comb. 36/2)
- Fil retors pour denim 20/2 (Ne comb. 20/2)
- Fil peigné pour jersey 32/2 (Ne comb. 32/2)
- Fil de coton câblé pour tissus dhabillement 28/2 (Ne comb. 28/2)
- Fil retors de coton pour chaîne 40/2 (Ne comb. 40/2)
- Fil câblé pour tricotage 24/2 (Ne comb. 24/2)
- Fil pour tissage détoffes fines 36/2 (Ne comb. 36/2)
- Fil retors pour denim 20/2 (Ne comb. 20/2)
- Fil peigné pour jersey 32/2 (Ne comb. 32/2)
- Fil de coton câblé pour tissus dhabillement 28/2 (Ne comb. 28/2)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
52054200
Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520542
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14