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Code SH 50060090 - Fils, déchets, soie
Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5006
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500600
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50060090
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87