Code SH 50060090 - fils déchets soie conditionnés détail

Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Écheveaux de soie bourette (fil à coudre)
- Bobines de soie schappe (filature)
- Pelotes de déchets de soie (tissage artisanal)
- Soie florette cardée (prête à lemploi)
- Fil de schappe de soie noire (teint)
- Crin de Florence (poil de Messine) écrémé
- Soie sauvage du Péloponnèse (en vente au détail)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    500600 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) 50060090 Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5006
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500600
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50060090
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87