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Code SH 48025890 - Papiers, cartons, non
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
480258
D'un poids au mètre carré excédant 150 g
48025810
En rouleaux
48025890
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480258
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48025890
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48025890
2001:
48025380
➜
2002:
48025890
2001:
48052100
➜
2002:
48025890
2001:
48052290
➜
2002:
48025890
2001:
48052300
➜
2002:
48025890
2001:
48052990
➜
2002:
48025890
2001:
48057090
➜
2002:
48025890
2001:
48058090
➜
2002:
48025890
2001:
48235990
➜
2002:
48025890