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Code SH 19054090 - Pain, grillé, produits
Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes)
Suppléments et exceptions:- Notes au Section - Notes au Chapitre
Structure de l'arbre
Autres langues
-
1905
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
190540
Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
19054010
Biscottes
19054090
➔ autres
Restrictions commerciales
Chapitre 19
32 Restrictions commerciales
Position 1905
12 Restrictions commerciales
Sous-titre 190540
23 Restrictions commerciales
Numéro du tarif douanier 19054090:
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
0.000 % + EAR
Decision 0138/04
0.000 % + EAR
2022-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2.400 % + EAR
Decision 0753/20
2.400 % + EAR
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 19054090
1992:
19054000
➜
1993:
19054090