Code SH 84073491 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 84073410)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840734 d'une cylindrée excédant 1000 cm³ autres neufs, d'une cylindrée 84073491 ➔ n'excédant pas 1500 cm³ 84073499 excédant 1500 cm³

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    42 Restrictions commerciales
    Position 8407
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 840734
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84073491:

    2005-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2261/98
    4.200 %