Code SH 84073320 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840733 d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³ 84073320 ➔ d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ 84073380 d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    42 Restrictions commerciales
    Position 8407
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 840733
    3 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84073320:

    2020-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Autonomous suspension under end-use
    Regulation 2197/19
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84073320
    2013: 84073300
    2014: 84073320