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Code SH 84331110 - Tondeuses, gazon, moteur
Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
Tondeuses à gazon
843311
à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84331110
électriques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331110
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-19
China (CN)
Notice of initiation of an anti-dumping or countervailing proceeding
Information 6235/25
1900-01-19
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Information 6235/25
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06