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Code SH 84331110 - tondeuses à gazon électriques

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse à gazon électrique à lames rotatives (autoportée)
- Tondeuse électrique sur batterie (découpeuse rotative)
- Tondeuse à gazon électrique en croix (type hélicoïdal)
- Tondeuse-robot électrique (plan de coupe horizontal)
- Tondeuse électrique manuelle à disques rotatifs
- Tondeuse électrique à pousser (lames rotatives horizontales)
- Tondeuse électrique à siège (plateau de coupe rotatif)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8433

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437

Tondeuses à gazon

843311

à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

84331110

électriques

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8433

3 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 843311

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84331110

1900-01-18

ERGA OMNES (1011)

Import control - Waste

Regulation 1013/06

1900-01-19

China (CN)

Notice of initiation of an anti-dumping or countervailing proceeding

Information 6235/25

1900-01-19

ERGA OMNES (1011)

Anti-dumping/countervailing statistic