Code SH 08129040 - Myrtilles, fruits, Vaccinium

Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      0812 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état 081290 autres 08129025 Abricots; oranges 08129030 Papayes 08129040 ➔ Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) 08129070 Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales 08129098 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 08
    2 Restrictions commerciales
    Position 0812
    44 Restrictions commerciales
    Sous-titre 081290
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 08129040:

    2000-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2204/99
    6.400 %
    2015-01-01
    GSP (R 12/978) - General arrangements (2020)
    Tariff preference
    Regulation 0978/12
    2.200 %