Code SH 08129025 - Abricots, oranges, conservés

Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l’alimentation en l’état
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      0812 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état 081290 autres 08129025 ➔ Abricots; oranges 08129030 Papayes 08129040 Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) 08129070 Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales 08129098 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 08
    2 Restrictions commerciales
    Position 0812
    44 Restrictions commerciales
    Sous-titre 081290
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 08129025:

    2012-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1006/11
    12.800 %
    2015-01-01
    GSP (R 12/978) - General arrangements (2020)
    Tariff preference
    Regulation 0978/12
    9.300 %
    2012-01-01
    Algeria (DZ)
    Tariff preference
    Decision 0690/05
    0.000 %
    2012-01-01
    Tunisia (TN)
    Tariff preference
    Decision 0238/98
    2.500 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 8129025
    2011: 8129010
    2012: 8129025
    2011: 8129020
    2012: 8129025