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Code SH 85229080 - Parties, accessoires, reconnaissables
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8522
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521
852290
Autres
Autres
85229070
Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son
85229080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8522
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852290
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85229080
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85229080
Changements en faveur de 85229080
2016:
85229080
➜
2017:
85229020
2016:
85229080
➜
2017:
85229080
2016:
85229080
➜
2017:
96200010
2019:
85229080
➜
2020:
85229000
Changements en faveur de 85229080
2005:
85229010
➜
2006:
85229080
2005:
85229098
➜
2006:
85229080
2016:
85229080
➜
2017:
85229080