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Code SH 85198151 - Machines, dicter, utilisant
Machines à dicter utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8519
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
Autres appareils
851981
Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs
Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
Autres appareils
85198151
Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure
85198170
Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques
85198195
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8519
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851981
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85198151
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85198151
Changements en faveur de 85198151
2019:
85198151
➜
2020:
85198100
Changements en faveur de 85198151
2006:
85201000
➜
2007:
85198151