Code SH 85011093 - Moteurs, courant, alternatif

Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)

Structure de l'arbre

    8501
  • Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
  • 850110
  • Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
  • autres 85011091
  • Moteurs universels
  • 85011093
  • Moteurs à courant alternatif
  • 85011099
  • Moteurs à courant continu
  • autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu autres moteurs à courant alternatif, polyphasés

Restrictions commerciales

Chapitre 85
38 Restrictions commerciales
Position 8501
16 Restrictions commerciales
Sous-titre 850110
0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 85011093
1999-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2007-01-01
ERGA OMNES
Autonomous suspension under end-use
2016-07-01
ERGA OMNES
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms