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Code SH 84729090 - Machines, appareils, bureau
Machines et appareils de bureau, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
LV
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8472
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
847290
Autres
84729010
Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
84729030
Guichets de banque automatiques
84729040
Machines pour le traitement des textes
84729090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8472
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84729090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84729090
Changements en faveur de 84729090
1995:
84729090
➜
1996:
84435100
1995:
84729090
➜
1996:
84716040
1995:
84729090
➜
1996:
84729090
1997:
84729090
➜
1998:
84729030
1997:
84729090
➜
1998:
84729080
2019:
84729090
➜
2020:
84729080
Changements en faveur de 84729090
1995:
84729090
➜
1996:
84729090
2016:
84690091
➜
2017:
84729090
2016:
84690099
➜
2017:
84729090
2016:
84729070
➜
2017:
84729090