Code SH 84596990 - Machines, fraiser, métaux

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458 autres machines à fraiser 845969 autres 84596910 Machines à fraiser les outils 84596990 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    39 Restrictions commerciales
    Position 8459
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 845969
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84596990

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84596990
    1997: 84596991
    1998: 84596990
    1997: 84596999
    1998: 84596990