Code SH 84283920 - Transporteurs, convoyeurs, rouleaux

Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises 842839 autres 84283920 ➔ Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets 84283990 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    40 Restrictions commerciales
    Position 8428
    1 Restrictions commerciales
    Sous-titre 842839
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84283920:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84283920
    2005: 84283991
    2006: 84283920