Code SH 84243090 - Machines, appareils, jet

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires 842430 Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé autres machines et appareils 84243010 à air comprimé 84243090 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    40 Restrictions commerciales
    Position 8424
    14 Restrictions commerciales
    Sous-titre 842430
    15 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84243090:

    2017-09-01
    North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
    Import control on restricted goods and technologies
    Regulation 1509/17
    Cond: Y cert: Y-920 (29):; Y (09):
    2014-12-31
    All third countries (1008)
    Export authorization (Dual use)
    Regulation 1382/14
    Cond: Y cert: X-002 (29):; Y cert: Y-901 (29):; Y (09):
    2017-09-01
    North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
    Export control on restricted goods and technologies
    Regulation 1509/17
    Cond: Y cert: Y-920 (29):; Y cert: C-052 (29):; Y (09):

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 84243090
    2001: 84243090
    2002: 84243090

    Changements en faveur de 84243090
    2001: 84243090
    2002: 84243090
    2001: 85088090
    2002: 84243090