Code SH 84089021 - Moteurs, piston, allumage

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840890 autres moteurs 84089021 ➔ de propulsion pour véhicules ferroviaires

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    40 Restrictions commerciales
    Position 8408
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 840890
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84089021:

    2006-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1719/05
    4.200 %
    2019-02-01
    Japan (JP)
    Tariff preference
    Decision 1907/18
    0.000 %