Code SH 58042900 - Dentelles, mécanique, pièces

Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006)

Structure de l'arbre

    5804
  • Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
  • Dentelles à la mécanique 58042100
  • de fibres synthétiques ou artificielles
  • 58042900
  • d'autres matières textiles

Restrictions commerciales

Chapitre 58
51 Restrictions commerciales
Position 5804
2 Restrictions commerciales
Sous-titre 580429
2 Restrictions commerciales

Code nomenclature 58042900
2004-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2015-01-01
GSP (R 12/978) - General arrangements
Tariff preference

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 58042900
2016: 58042910
2017: 58042900
2016: 58042990
2017: 58042900