Code SH 57019010 - Tapis, soie, bourre

Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      5701 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés 570190 d'autres matières textiles 57019010 ➔ de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés 57019090 d'autres matières textiles

    Restrictions commerciales

    Chapitre 57
    63 Restrictions commerciales
    Position 5701
    3 Restrictions commerciales
    Sous-titre 570190
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 57019010
    2016-08-18
    ERGA OMNES
    Import control - waste
    2005-01-01
    ERGA OMNES
    Third country duty
    2015-01-01
    GSP (R 12/978) - General arrangements
    Tariff preference
    2019-01-01
    Certain handicraft products (Handicrafts)
    Non preferential tariff quota
    2016-08-18
    All third countries
    Export control - Waste