Code SH 54076190 - Tissus, imprimés, obtenus

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404 autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester 540761 contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 54076110 écrus ou blanchis 54076130 teints 54076150 en fils de diverses couleurs 54076190 ➔ imprimés

    Restrictions commerciales

    Chapitre 54
    53 Restrictions commerciales
    Position 5407
    6 Restrictions commerciales
    Sous-titre 540761
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 54076190

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 54076190
    1995: 54076090
    1996: 54076190