Code SH 54076110 - Tissus, écrus, blanchis

Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404 autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester 540761 contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 54076110 ➔ écrus ou blanchis 54076130 teints 54076150 en fils de diverses couleurs 54076190 imprimés

    Restrictions commerciales

    Chapitre 54
    53 Restrictions commerciales
    Position 5407
    6 Restrictions commerciales
    Sous-titre 540761
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 54076110:

    2019-11-21
    Singapore (SG)
    Tariff preference
    Decision 1875/19
    6.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 54076110
    1995: 54076010
    1996: 54076110