Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.

-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours

Code SH 87032490 - Voitures, tourisme, véhicules

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 87

51 Restrictions commerciales et politique

Position 8703

35 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 870324

14 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 87032490

1900-01-18

ERGA OMNES (1011)

Import control - Waste

Regulation 1013/06

1900-01-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

1900-01-18

All third countries (1008)

Export control - Waste

Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032490

2016: 87032490

➜

2017: 87032490

2016: 87032490

➜

2017: 87034090

2016: 87032490

➜

2017: 87036090

Changements en faveur de 87032490

2016: 87032490

➜

2017: 87032490