Numéro du tarif douanier Chapitre 87 - Résultats de recherche (66)

87
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
87
Chapitre
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)
8701
Position
Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)
870120
Sous-titre
Tracteurs routiers pour semi-remorques
870190
Sous-titre
Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, ainsi que des motoculteurs, tracteurs routiers pour semi-remorques et tracteurs à chenilles)
Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus
8702
Position
Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus
870210
Sous-titre
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
870290
Sous-titre
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu'à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course
8703
Position
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course
870310
Sous-titre
Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf, et simil.
870321
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
870322
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
870323
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
870324
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
870331
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 1500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
870332
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
870333
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
870390
Sous-titre
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine
8704
Position
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine
870410
Sous-titre
Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier
870421
Sous-titre
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704 et véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
870422
Sous-titre
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
870423
Sous-titre
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diese), poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
870431
Sous-titre
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
870432
Sous-titre
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques
8705
Position
Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques
870590
Sous-titre
Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)
870600
Sous-titre
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)
Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, y.c. les cabines
8707
Position
Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, y.c. les cabines
870710
Sous-titre
Carrosseries pour voitures de tourisme
870790
Sous-titre
Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux
Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a
8708
Position
Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a
870810
Sous-titre
Pare-chocs et leurs parties de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a
870821
Sous-titre
Ceintures de sécurité pour véhicules
870829
Sous-titre
Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité)
870830
Sous-titre
Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870840
Sous-titre
Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870850
Sous-titre
Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870870
Sous-titre
Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870880
Sous-titre
Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870891
Sous-titre
Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870892
Sous-titre
Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870893
Sous-titre
Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870894
Sous-titre
Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870895
Sous-titre
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870899
Sous-titre
Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Chariots automobiles (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a.
8709
Position
Chariots automobiles (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a.
870911
Sous-titre
Chariots électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
870919
Sous-titre
Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
Motocycles (y.c. les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
8711
Position
Motocycles (y.c. les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
871120
Sous-titre
Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
871130
Sous-titre
Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
871190
Sous-titre
Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l'excl. à moteur à piston alternatif)
Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur
871200
Sous-titre
Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
8713
Position
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.
8714
Position
Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.
871410
Sous-titre
Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.
871491
Sous-titre
Cadres, fourches et leurs parties, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)
871492
Sous-titre
Jantes et rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)
871494
Sous-titre
Freins, y.c. les moyeux à freins, et leurs parties, de cycles (à l'excl. de motocycles)
871496
Sous-titre
Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.
871499
Sous-titre
Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.
Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.
871500
Sous-titre
Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.
8716
Position
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.
871610
Sous-titre
Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
871639
Sous-titre
Remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses et remorques-citernes)
871690
Sous-titre
Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.