Définition: Conception

La conception et d'autres activités comme la mise au point de l'outillage, le développement de procédés et la réalisation de prototypes peuvent comporter un élément non négligeable de R&D, d'où la difficulté de déterminer de façon précise ce qui doit ou ne doit pas être considéré comme de la R&D.

Dans le domaine industriel par exemple, les travaux de conception sont dans leur majeure partie axés sur les procédés de production et, à ce titre, ne sont pas classés dans la R&D. Toutefois, certains éléments des travaux de conception devraient l'être. Il s'agit des plans et dessins visant à définir des procédures, des spécifications techniques et des caractéristiques de fonctionnement nécessaires à la conception et à la fabrication de nouveaux produits et procédés.

Par exemple, dans le cas de la mise au point d'équipements mécaniques et électriques qui comprennent des composants nécessitant un usinage, un traitement thermique et/ou des opérations de galvanoplastie, la définition des caractéristiques requises concernant la qualité des surfaces, les procédures de traitement thermique ou le procédé galvanoplastique, de même que la collecte de données y afférentes, qu'elles fassent partie des projets ou constituent des documents séparés, sont considérées comme de la R&D.
Source:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), "Manuel de Frascati. Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental", OCDE, Paris, 1994, § 111, 125, 126.
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