Définition: Système de comptabilité nationale et R&D

Manuel de Frascati 1993

Le SCN ne donne aucune définition de la R&D. On peut supposer qu'elle est entendue au sens du Manuel de Frascati. En effet, le SCN s'appuie sur la dernière version de la classification ONU des activités (CITI Rév. 3) (ONU, 1990), où la R&D est identifiée sur la base d'une définition très proche de celle du Manuel. Sont exclues la gestion des crédits de la R&D ainsi que la recherche associée à l'enseignement. Même si la dernière version du SCN contient des principes directeurs applicables au traitement de la R&D, elle ne la distingue pas de manière systématique dans les comptes, en particulier pour les sociétés qui exécutent des travaux de R&D pour elles-mêmes, d'où la nécessité de recourir aux comptes satellites (voir la définition).
Source:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), "Définitions et conventions de base pour la mesure de la recherche et du développement expérimental (R-D). Résumé du Manuel de Frascati 1993", OCDE, Paris, 1994, Annexe 11
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