Définition: Navire de mer

Transport

Navire autre que ceux qui naviguent exclusivement dans les eaux intérieures ou dans les eaux situées à l’intérieur ou dans le proche voisinage d’eaux abritées ou de zones où s’appliquent les règlements portuaires.

Les bateaux de pêche et les navires-usines pour le traitement du poisson, les navires pour le forage et l’exploration, les remorqueurs, les pousseurs, les navires de recherche et d’exploration, les dragueurs, les navires de guerre et les bateaux utilisés uniquement à des fins non commerciales n’entrent pas dans le champ d’application de la présente directive (Source: Union européenne, Directive 2009/42/CE).

Construction marine flottante ayant une ou plusieurs coques à déplacement ou à effet de surface.

Remarque: Cette définition inclut les hydroptères, les aéroglisseurs, les catamarans (engins à grande vitesse), les pontons d’exploitation pétrolière, les bateaux-phares et les barges. Elle inclut également les navires en réparation. Sont exclus les navires navigant exclusivement dans des eaux intérieures, dans des eaux abritées ou dans des zones où s’appliquent les règlements portuaires (Source: Glossaire des Statistiques de Transport).
Source:
Union européenne, Directive 2009/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer (refonte)
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