Définition: Comptes satellites pour la R&D

Manuel de Frascati

Les comptes satellites sont de plus en plus fréquemment utilisés pour traiter des sujets particuliers dans les annexes jointes aux comptes nationaux principaux. Les traits marquants de ces comptes satellites sont les suivants. Au fil des ans, les comptes satellites relatifs à des domaines particuliers ont fait ressortir les caractéristiques suivantes:
- Ils rendent compte de données couvrant un domaine tout entier de l'activité économique et proposent un cadre permettant d'organiser des informations plus complètes sur un domaine donné que celles qui apparaissent dans les comptes principaux.
- Ils sont axés sur un domaine très précis, le critère déterminant pour savoir si un agent ou une transaction sont à inclure étant le lien avec le domaine en question.
- Ils s'articulent avec les comptes principaux et contiennent au moins un indicateur qui figure également dans les comptes principaux.
- La présentation des informations diffère de celle des comptes principaux: les définitions, classifications et conventions comptables peuvent s'écarter de celles qui sont employées dans les comptes principaux afin de présenter le plus utilement possible les informations sur le domaine considéré. Il arrive que les composantes des dépenses courantes ou des dépenses en capital, de même que la définition de la production, soient modifiées par rapport aux comptes principaux. Il importe toutefois de veiller à la cohérence des définitions, classifications et conventions à l'intérieur d'un même compte.
- Ils comportent souvent des tableaux qui répondent à plusieurs questions: Qui produit, et avec quels moyens de production? Qui apporte le financement? Par quel résultat se traduisent les dépenses, et qui en bénéficie ou en fait usage?
- Ils englobent souvent à la fois des données monétaires et physiques. Les données physiques peuvent renvoyer par exemple à la production, au nombre de personnes employées dans le domaine considéré ou au stock de capital. Elles peuvent aussi se rapporter aux bénéficiaires, par exemple au nombre de personnes touchées par les activités relevant de ce domaine.
Source:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), "La mesure des activités scientifiques et technologiques. Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental. Manuel de Frascati 1993", OCDE, Paris, 1994, p. 214-215
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