Définition: Substance de base

Pesticides

Substance qui est principalement utilisée dans des produits autres que les pesticides mais qui est marginalement utilisée en tant que biocide soit directement, soit dans un produit formé par la substance et un simple diluant, et qui n’est pas directement commercialisée pour une utilisation biocide.

Les substances susceptibles d’être inscrites à l’annexe I B conformément à la procédure visée aux articles 10 et 11 sont, entre autres, les suivantes:

- dioxyde de carbone,
- azote,
- éthanol,
- alcool isopropylique,
- acide acétique,
- Kieselguhr.
Source:
Union européenne, Directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides
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