Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Liste des changements de numéros de tarif 2022 à 2023
Quels changements, innovations et suppressions sont intervenus dans la nomenclature combinée (NC) entre les différentes années. Vous trouverez toutes les listes ici.
Numéro du tarif douanier
2022
2023
Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou simil.
Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou simil.
Polyéthers, sous formes primaires [à l’exclusion des polyacétals, du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des marchandises du nº 3002 10]
Polyéthers, sous formes primaires [à l’exclusion des polyacétals, du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des marchandises du nº 3002]
Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)
-
Insectes propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés ou congelés
Insectes propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des farines et poudres d’insectes)
Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
-
Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse)
-
Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
-
Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
-
Uranium renfermant de l’U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques, mélanges et composés renfermant de l’U 233 ou des composés de ce produit
Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions [y compris les cermets], produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés
Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232, uranium renfermant de l’U 233 et isotopes artificiels, et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232, uranium-233 et isotopes artificiels, et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium
-
Composés, inorganiques ou organiques, de l'europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium
-
Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. d'ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids
-
Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’excl. de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine, de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels]
Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’excl. de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la cathine [DCI], de la noréphédrine, de la lévométamfétamine, de la métamfétamine [DCI], du racémate de métamfétamine et de leurs sels)
Produits du nº 3002 non compris dans les sous-positions précédentes (code apparemment vide)
-
Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques
Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles, en matières plastiques
Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage)
Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles)
Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Grumes de sciage des bois de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
Grumes de sciage des bois de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)
Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes ou sources lumineuses électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)
Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm (à l'excl. des bouchons-couronnes)
Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm, pour bouteilles (à l'excl. des bouchons-couronnes)
Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium, d'un diamètre > 21 mm)
Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb pour bouteilles, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium pour bouteilles, d'un diamètre > 21 mm)
Code apparemment vide, car toutes les machines à commande numérique sont couvertes par les sous-positions précédentes
-
Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)
-
Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre)
-
Parties de machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
Parties de machines des sous-positions 8485.30.10 ou 8485.80.10
Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à la sous-position 8485.30.10)
Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à les sous-positions 8485.30.10 et 8485.80.10)
Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.
Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84, n.d.a.
Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
-
Chargeurs d'accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)
-
Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
-
Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
-
Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs)
-
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
-
Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme processeurs et contrôleurs, tels que visés à la note 9 b) 4) du chapitre 85, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits.
Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme processeurs et contrôleurs, tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits.
Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 9 b) 3) du chapitre 85
Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 12 b) 3) du chapitre 85
Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme mémoires, tels que visés à la note 9 b) 4) du chapitre 85
Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme mémoires, tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 9 b) 3) du chapitre 85
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 12 b) 3) du chapitre 85
Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs, tels que visés à la note 9 b) 4) du chapitre 85
Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs, tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85
Circuits intégrés électroniques à composants multiples tels que visés à la note 9 b) 4) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
Circuits intégrés électroniques à composants multiples tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
Circuits intégrés électroniques sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 9 b) 3) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
Circuits intégrés électroniques sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 12 b) 3) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)
Couches et langes et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)