Code SH 44039400 - bois bruts hêtre fagus

Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grumes de hêtre brut (écorcées, longueur standard)
- Quartiers de hêtre équarris (section 12x12 cm)
- Bille de hêtre désaubiérée (diamètre transversal - Avivés de hêtre (chants parallèles, non sciés longitudinalement)
- Bois de hêtre en grume équarrie (pour tournage)
- Plot de hêtre brut (pré-découpé, non traité)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres 44039400 De hêtre (Fagus spp.), autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440394
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039400
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G054 (4011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44039400
2016: 44039210
2017: 44039400
2016: 44039290
2017: 44039400