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Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers
74.6%
Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide ≤ <a href="/2026/2000">2000</a> kg
74%
Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide > <a href="/2026/2000">2000</a> kg
73.5%
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
73.3%
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
73.1%
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g
73%
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
73%
Aéronefs sans pilote
73%
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
73%
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
73%
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
74.2%
Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)
74%
Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller
73.8%
Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° <a href="/2026/3212">3212</a> et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
73.6%
Papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié
73.5%
Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
73.3%
Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
73.3%
Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm)
73.3%
Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 5 cm)
73.2%
Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes
73%