Code SH 88010090 - ballons dirigeables aéronefs non motorisés

Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dirigeables rigides (transport/cérémonial)
- Ballons à air chaud (sportifs)
- Ballons captifs (dobservation)
- Parapentes (aile souple)
- Deltaplanes (ailes volantes)
- Cerfs-volants de traction (sport/kitesurf)
- Montgolfières (à nacelle)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    880100 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur 88010090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 88
70 Restrictions commerciales et politique
Position 8801
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880100
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88010090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 88010090
2006: 88019080
2007: 88010090