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Code SH 88010090 - ballons dirigeables aéronefs non motorisés
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dirigeables rigides (transport/cérémonial)
- Ballons à air chaud (sportifs)
- Ballons captifs (dobservation)
- Parapentes (aile souple)
- Deltaplanes (ailes volantes)
- Cerfs-volants de traction (sport/kitesurf)
- Montgolfières (à nacelle)
- Ballons à air chaud (sportifs)
- Ballons captifs (dobservation)
- Parapentes (aile souple)
- Deltaplanes (ailes volantes)
- Cerfs-volants de traction (sport/kitesurf)
- Montgolfières (à nacelle)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 88
70 Restrictions commerciales et politique
Position 8801
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880100
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88010090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 88010090
2006:
88019080
➜
2007:
88010090