Code SH 96091090 - crayons mécaniques mines

Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Crayons de couleur à gaine plastique
- Crayons pastel à gaine en bois
- Crayons aquarellables à gaine
- Crayons fusain en gaine
- Porte-mines avec corps en plastique rigide
- Crayons de maquillage à gaine jetable
- Surligneurs secs à gaine

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9609 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs 960910 Crayons à gaine 96091010 Avec mine de graphite 96091090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9609
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960910
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96091090
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