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Code SH 96089900 - stylos crayons à bille marqueurs feutre porte-mine

Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mines de rechange pour stylos à bille
- Capuchons pour stylos à plume
- Feutres à pointe poreuse (marqueurs)
- Porte-mine mécanique (sans mine)
- Poignées de stylos-plume (corps principal)
- Stylets pour duplicateurs à encre
- Réservoirs dencre pour stylos-plume

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9608

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609

Autres

96089900

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 96

45 Restrictions commerciales et politique

Position 9608

15 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 960899

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 96089900

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2261/98

1900-01-20

ERGA OMNES (1011)

Import control - CITES

Regulation 0966/23

1900-01-20

All third countries (1008)

Export control - CITES

Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96089900

2010: 96089920

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2011: 96089900

2010: 96089980

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