Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 96089100 - plumes à écrire becs de plume
Plumes à écrire et becs pour plumes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plumes en acier pour stylo plume
- Becs remplaçables pour stylos calligraphiques
- Plumes en or (14k, 18k)
- Becs à écriture flexibles (vintage/neuves)
- Pointes pour stylo plume (fines, moyennes, larges)
- Plumes en iridium (pointes soudées)
- Becs de rechange pour stylos de marque spécifique (ex : Lamy, Parker)
- Becs remplaçables pour stylos calligraphiques
- Plumes en or (14k, 18k)
- Becs à écriture flexibles (vintage/neuves)
- Pointes pour stylo plume (fines, moyennes, larges)
- Plumes en iridium (pointes soudées)
- Becs de rechange pour stylos de marque spécifique (ex : Lamy, Parker)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
Autres
96089100
Plumes à écrire et becs pour plumes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960891
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96089100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14