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Code SH 96084000 - Porte-mine
Porte-mine
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Porte-mine métallique à bague tournante
- Porte-mine en plastique avec effaceur intégré
- Porte-mine professionnel à bouton poussoir
- Porte-mine ergonomique à poignée caoutchoutée
- Porte-mine rotatif à réservoir davancement
- Porte-mine de dessin technique (0.5mm)
- Porte-mine de poche à clip
- Porte-mine en plastique avec effaceur intégré
- Porte-mine professionnel à bouton poussoir
- Porte-mine ergonomique à poignée caoutchoutée
- Porte-mine rotatif à réservoir davancement
- Porte-mine de dessin technique (0.5mm)
- Porte-mine de poche à clip
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
96084000
Porte-mine
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960840
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96084000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23