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Code SH 96082000 - stylos marqueurs feutre pointes poreuses
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Stylos-feutres fins (pointes 0.4 mm)
- Marqueurs pour paperboard (pointe large)
- Surligneurs à mèche (fluorescents)
- Stylos à encre gel poreuse
- Feutres de coloriage pour enfants
- Marqueurs permanents indélébiles (pointe moyenne)
- Stylos à pointe pinceau (calligraphie)
- Marqueurs pour paperboard (pointe large)
- Surligneurs à mèche (fluorescents)
- Stylos à encre gel poreuse
- Feutres de coloriage pour enfants
- Marqueurs permanents indélébiles (pointe moyenne)
- Stylos à pointe pinceau (calligraphie)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
96082000
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960820
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96082000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23