Code SH 96081010 - stylos à bille crayons à bille encre liquide

Stylos et crayons à bille, à encre liquide
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Stylo à bille à encre liquide (Rollerball)
- Crayon à bille à encre liquide (format standard)
- Stylo à bille à recharge liquide (jet dencre)
- Crayon à bille à gel liquide
- Stylo à bille à encre liquide effaçable
- Stylo à bille à encre liquide pour signatures (archivage)
- Crayon à bille à encre liquide pour artistes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609 960810 Stylos et crayons à bille 96081010 à encre liquide

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96081010
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