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Code SH 96063000 - boutons ébauches formes parties
Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Disques en nacre ébauchés
- Demi-coques en résine polyester (pour boutons)
- Pièces moulées en bois tourné (prêtes à percer)
- Galets de corozo découpés
- Feuilles de boutonnière en métal estampé (pour uniformes)
- Formes tronconiques en céramique émaillée (non percées)
- Blocs de corne découpés pour boutons de veste
- Demi-coques en résine polyester (pour boutons)
- Pièces moulées en bois tourné (prêtes à percer)
- Galets de corozo découpés
- Feuilles de boutonnière en métal estampé (pour uniformes)
- Formes tronconiques en céramique émaillée (non percées)
- Blocs de corne découpés pour boutons de veste
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9606
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960630
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96063000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14