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Code SH 96062900 - boutons matières plastiques métaux communs textiles
Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boutons en bois sculpté
- Boutons en corne naturelle
- Boutons en nacre (coquillage)
- Boutons en céramique émaillée
- Boutons en verre soufflé
- Boutons en cuir tressé
- Boutons en os gravé
- Boutons en corne naturelle
- Boutons en nacre (coquillage)
- Boutons en céramique émaillée
- Boutons en verre soufflé
- Boutons en cuir tressé
- Boutons en os gravé
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9606
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960629
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96062900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14