Code SH 96032100 - brosses à dents prothèses dentaires

Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Brosses à dents manuelles (emballage individuel)
- Brosses à dentiers (pour prothèses)
- Têtes de rechange pour brosses électriques (variété de formes)
- Brosses à dents à poils souples (réseau de soins)
- Kits de voyage (brosse à dents + étui)
- Brosses à dents pour enfants (utilisation manuelle)
- Brosses à dents orthodontiques (poils spécifiques)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils 96032100 Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960321
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96032100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87