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Code SH 95079000 - articles pêche cannes hameçons épuisettes leurres
Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cannes à pêche télescopiques
- Moulinets de pêche (lancer, spinning)
- Hameçons simples et triples (boîtes)
- Leurres souples et leurres durs (crankbaits, spinnerbaits)
- Épuisettes de pêche (rivage, bateau)
- Flotteurs et plombs (esches)
- Moulinets de pêche (lancer, spinning)
- Hameçons simples et triples (boîtes)
- Leurres souples et leurres durs (crankbaits, spinnerbaits)
- Épuisettes de pêche (rivage, bateau)
- Flotteurs et plombs (esches)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9507
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95079000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07