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Code SH 95067010 - patins à glace
Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Patins artistiques (pour la danse sur glace)
- Patins de hockey (haute performance)
- Patins de randonnée (lames longues)
- Patins de patinage de vitesse (lame longue et fine)
- Patins débutants (double lame)
- Patins de curling (semelles spécifiques)
- Patins traditionnels (type clap skate)
- Patins de hockey (haute performance)
- Patins de randonnée (lames longues)
- Patins de patinage de vitesse (lame longue et fine)
- Patins débutants (double lame)
- Patins de curling (semelles spécifiques)
- Patins traditionnels (type clap skate)
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9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
950670
Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
95067010
Patins à glace
95067030
Patins à roulettes
95067090
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9506
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950670
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95067010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87