Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 95030079 - jouets à moteur modèles réduits
Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture télécommandée en métal
- Véhicule de construction motorisé en bois
- Bateau à moteur en caoutchouc
- Avion à moteur en fibre de verre
- Hélicoptère télécommandé en composite
- Véhicule de construction motorisé en bois
- Bateau à moteur en caoutchouc
- Avion à moteur en fibre de verre
- Hélicoptère télécommandé en composite
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Autres jouets et modèles, à moteur
95030075
En matière plastique
95030079
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030079
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030079
2006:
95038090
➜
2007:
95030079